CGV - Conditions générales de vente
Conditions de vente et de services
Expédition et coûts d’expédition
Informations sur les coûts d’expédition
a. En Allemagne
Nous livrons votre commande le plus rapidement possible. Vos frais de livraison sont proportionnellement de 3,95 €. La livraison ultérieure d’articles commandés, non disponibles à la première livraison, s’effectuera automatiquement. Au cas où vous ne souhaiteriez pas de livraison complémentaire, veuillez l’indiquer sur votre bon de commande. Bien sûr, vous ne paierez pas d’autres frais de livraison pour une livraison complémentaire.
b. Livraison dans le monde entier :
Nous offrons de différents moyens d’envoi. Veuillez vous renseigner, SVP, des frais d’expédition au
cours de votre commande ou sur notre site internet : www.rosebikes.fr. En ce qui concerne l’expédition
dans les pays n’appartenant pas au marché commun de l’UE, la TVA contenue dans nos prix
sera immédiatement déduite de la facture. Il n’est malheureusement pas possible d’effectuer une
livraison complémentaire hors de l’UE. Les frais d’expédition pour la France et la Suisse/le
Liechtenstein s’élèvent à 8,95 € (5,95 € pour une commande d’un montant minimum de 150 €) et pour
l’Italie à 9,95 € (6,95 € pour une commande d’un montant minimum de 150 €). Les frais d’expédition pour
la Belgique et le Luxembourg s’élèvent à 7,95 € (4,95 € pour une commande d’un montant minium
de 150 €). Pour l’expédition d’un vélo de Spinning, d’une valise de transport ou de cartons vides pour
bicyclettes, de VTT ou de vélos de course ou de trekking, les frais d’expédition dépendent de chaque
domicile, renseignez-vous, SVP, au cours de votre commande ou sur internet (les frais d’expédition seront indiqués dans le panier).
c. Livraison confort en Suisse/Liechtenstein :
Nous prenons à notre charge pour vous l’importation complète du paquet, vous n’avez à vous soucier
de rien. Et nous calculons de la manière suivante le montant de votre facture : nous déduisons des prix
catalogue la TVA allemande (actuellement 19% ou 7%). Nous calculons et incluons ensuite la TVA
suisse (actuellement 8,0%) plus 1% de frais forfaitaires de douane ainsi que votre participation aux frais
d’expédition. Vous payez simplement le montant fixé dans la facture, la poste ne vous demande rien en
supplément !
d. L’expédition dans les pays étrangers non membres de l’UE
(à l’exception de notre livraison confort en Suisse/Liechtenstein) :
En cas d’une expédition dans les pays hors de la Communauté Européenne, des droits de douane et
d’impôts peuvent être perçus dans le pays importateur correspondant. Vous pouvez obtenir de plus
amples informations sur les dispositions en matière d’importation et la législation douanière de votre
pays par la Chambre de commerce et d’industrie ou des services des douanes locaux.
e. L’expédition des vélos :
Nous expédions des vélos dans un carton spécial pour que votre vélo soit protégé de manière optimale.
Nous vous facturons le carton spécial à un montant de € 16,03.
Payez comme vous le souhaitez
Par carte de crédit :
nous proposons également à nos clients la possibilité de payer avec les cartes Mastercard, American Express ou VISA. Lors de votre commande, veuillez indiquer le numéro de carte, le numéro de contrôle et la date de validité de la carte. La somme figurant sur la facture sera imputée à votre compte de carte de crédit au moment de la livraison.
Par PayPal :
payez rapidement, simplement et en toute sécurité avec votre compte PayPal. Si vous n’avez
pas encore de compte PayPal, vous pouvez y remédier en un instant : connectez-vous sur
https://www.paypal.fr/fr et cliquez sur « Ouvrez un compte », « Ouvrez un compte gratuitement » puis saisissez
vos informations. Il ne vous restera plus qu’à accepter et créer le compte et vous pourrez payer
avec PayPal. Le paiement par PayPal n’est malheureusement pas possible pour les clients habitant en
Suisse. Seulement pour les commandes en ligne !
Pré-paiement :
Utilisez SVP un paiement SEPA pour virer l’ensemble du montant de votre commande en indiquant votre numéro client ou le numéro de facture, le nom complet de la personne passant commande et son adresse, par avance à l’adresse de notre compte N° 135 251 à la Stadtsparkasse Bocholt (BLZ 428 500 35); autres indications pour les virements étrangers : IBAN : DE02 4285 0035 0000 1352 51, SWIFT/BIC : WELADED1BOH.
Nos clients suisses payant en prépaiement peuvent virer en SFR ou EURO sur le compte suivant : Compte N°. 16 441.399.00 auprès de la Basler Kantonalbank (IBAN CH52 0077 0016 0441 3990 0, SWIFT/BIC : BKBBCHBBXXX).
Merci de prévoir votre participation aux frais d’expédition dans votre virement en prépaiement.
Il n’est malheureusement pas possible de régler par chèque.
Nous réservons le droit d’effectuer la livraison éventuellement par prépaiement ou carte de crédit, dans ce cas vous en serez averti à l’avance par nos soins.
Nous sommes, ici, à votre service
a. Garantie Rose
Votre vélo Rose sera livré avec une garantie complète. Vous disposez de 2 ans de garantie sur toutes les composantes et pendant une durée de 10 années nous exécutons gratuitement les réparations des roues de la marque Xtreme ou des roues que nous avons montées selon vos indications (pas de roues standard), nous échangeons chaque rayon cassé, chaque cadre brisé. Cette garantie n’est accordée qu’au premier propriétaire. Nous réparons ou échangeons les articles pendant la durée de garantie pour toute réclamation justifiée. Toute revendication au-delà est exclue. En cas d’un échange, nous vous offrirons un cadre d’échange le plus semblable possible à moins qu’un cadre identique soit disponible. Dans ce cas, vous n’avez pas le droit d’insister ni sur la livraison d’un cadre original ni sur l’échange de composantes ne plus compatibles. Cette garantie ne s’applique pas aux dommages résultant d’une usure normale, d’un usage abusif, d’accidents ou provenant d’un montage non conforme. Merci de conserver votre facture en couverture de garantie, car la date de facturation marque le début d’application de garantie. Bien évidemment, nous prenons à notre charge les frais de transport et de montage pour l’exécution de toute réclamation en garantie justifiée.
b. Garantie de remplacement
Si votre cadre ROSE est endommagé ou détruit dans les cinq années suivant la date d’achat par accident ou chute, vous recevrez le même cadre ou l’équivalent au prix de 50% du prix de vente de notre programme actuel. En Allemagne, nous réceptionnons gratuitement votre cadre ou votre bicyclette dans son carton d’emballage, chez vous à domicile, et vous recevrez votre cadre ou votre vélo franco de port chez vous à domicile. Hors d’Allemagne, nous vous facturons uniquement les frais de port correspondants. Nous vous montons sur demande votre nouveau cadre pour un prix forfaitaire de € 50,–. Cette garantie ne peut être utilisée que pour les dommages ne pouvant être pris en charge par une assurance. En cas d’un échange, nous vous offrirons un cadre d’échange le plus semblable possible à moins qu’un cadre identique soit disponible. Dans ce cas, vous n’avez pas le droit d’insister ni sur la livraison d’un cadre original ni sur l’échange de composantes ne plus compatibles.
d. Garantie du fabricant
Pour toutes les garanties nommées expressément dans le catalogue, il s’agit de garanties supplémentaires du fabricant. Vos droits légaux de garantie contre les défauts de marchandise (ex. livraison complémentaire sous forme de nouvelle livraison ou réparation) vis à vis de nous, en tant que votre partenaire de contrat, ne seront pas limités par ces garanties. Usure et utilisation non conforme ne donnent aucun droit à ces garanties supplémentaires du fabricant. Veuillez nous adresser, à la société Rose Versand GmbH 46393 Bocholt, l’article défaillant avec le reçu de vente ainsi qu’une description du défaut afin de jouir de la garantie du fabricant.
Achat sur demande
Contrat de vente
Les marchandises proposées sur notre page Internet sont des offres non-contraignantes. En cliquant sur la touche « Envoyer » à l’étape 4 du panier vous effectuez une commande contraignante de l’article se trouvant au panier. Vous obtenez immédiatement après l’envoi de la commande un accusé de réception automatique par courriel. Le contrat de vente n’intervient que par confirmation de la commande ou de la livraison.
Politique de retour
Droit de retour
Vous pouvez renvoyer la marchandise reçue sans motivation pendant un mois par retour de la marchandise. Le délai court à partir de cette instruction sous forme de texte (ex. lettre, fax, courriel), cependant pas avant réception de la marchandise par le destinataire (concernant le renouvellement de marchandise de même nature, pas avant la réception de la première tranche) et également pas avant l’accomplissement de notre obligation d’information conformément aux dispositions de l’ Article 246 § 2 en relation avec le § 1 alinéa 1 et 2 de la loi introductive du Code civil allemand, la EGBGB, de même que nos obligations conformément au. § 312e alinéa 1 phrase 1 du code civil allemand, le BGB en relation avec l’article 246 § 3 de la loi introductive du Code civil allemand. Vous pouvez également exiger la reprise par écrit, uniquement dans le cas de marchandises ne pouvant être renvoyées par colis (ex. dans le cas de marchandises volumineuses). Le renvoi à terme de la marchandise ou de l’exigence de reprise suffit pour respecter les délais. Dans chaque cas, le retour s’effectue à nos frais et sous notre responsabilité. Le retour et l’envoi sur demande de reprise, doivent être expédiés à :
- Allemagne
- Autriche
- Belgique
- Chypre
- Espagne
- Estonie
- Finlande
- France
- Grande-Bretagne
- Grèce
- Hongrie
- Irlande
- Italie
- Luxembourg
- Pays-Bas
- Pologne
- Portugal
- Roumanie
- Slovaquie
- Slovénie
- Suède
- Tchéquie
Dommages de transport/réclamations
Merci de nous indiquer les défauts apparents/évidents dans les 7 jours. Si un paquet apparemment endommagé est livré chez vous, ouvrez-le immédiatement en présence de l’employé/service des postes et faites-vous délivrer immédiatement une attestation de dommage. Pour toute question, adressez-vous à notre service clients au numéro de téléphone : 00 800 22 77 55 55 (gratis depuis le réseau fixe, éventuellement payant depuis le réseau cellulaire mobile). Merci de nous renvoyer toujours le paquet avec notre étiquette collante de retour. Renvoyez-nous toujours les articles d’habillement usagés lavés, pour les réclamations. Merci de toujours nous renvoyer les casques et les chaussures dans le carton d’envoi et pas seulement dans un emballage carton.
Informations sur la protection des données
Nous traitons les données personnelles pour l’exécution de la commande et transmettons les données nécessaires à cette fin éventuellement à des prestataires de services.
Si nous effectuons une prestation préalable, p. ex. pour un achat sur facture (uniquement pour les clients habitant en Allemagne) et afin de faire valoir nos intérêts justifiés, nous prenons, en cas échéant, des renseignements sur votre solvabilité sur la base d’une procédure mathématique statistique auprès de la société CEG Creditreform Consumer GmbH, 41460 Neuss (ceg-plus.de ou www.meineauskunft.org), Allemagne. Pour réaliser ce contrôle de solvabilité, nous transmettons vos données personnelles à la société CEG Creditreform Consumer GmbH, 41460 Neuss en Allemagne et utilisons les informations obtenues sur la probabilité statistique d’une absence de paiement pour prendre une décision pesée pour la justification, l’exécution ou l’interruption du rapport contractuel. Les informations sur la solvabilité peuvent contenir des valeurs potentielles (valeurs score) calculées sur la base d’une procédure mathématique statistique reconnue et qui fait entrer en jeu des données telles que l’adresse. Votre droit de protection est pris en considération conformément aux conventions légales. L’envoi d’un e-mail contenant la newsletter n’est effectué qu’avec votre accord préalable. Vous avez à tout moment la possibilité de demander l’envoi de nos newsletters par téléphone, écrit ou via la rubrique « Mon compte » sous www.rosebikes.fr ou d’en demander également la cessation. Nous envoyons par ailleurs automatiquement à nos clients habituels par poste notre catalogue et autres courriels d’offres. Vous avez la possibilité de décommander au téléphone ou par écrit, l’envoi de catalogues ou publicité par courrier. Adressez-vous à Rose Versand GmbH, 46393 Bocholt, Allemagne ou serviceclient@rosebikes.fr pour la décommande par écrit des courriels Newsletter ou de réclames par courrier postal (catalogues et offres publicitaires), par téléphone au n° 00 800 22 77 55 55 (gratis depuis le réseau fixe, éventuellement payant depuis le réseau cellulaire mobile ; numéro alternatif : 00 49 28 71 27 55 55). Merci de vous adresser à notre chargée de protection des données Anke Bösing : par téléphone au n° +49 (0) 28 71/27 55 33 ou par écrit à Rose Versand GmbH, Datenschutz, 46393 Bocholt, Allemagne ou datenschutz@rose.de, pour toute autre demande de renseignement. Nous enregistrons vos données pour autant que ceci soit nécessaire commercialement et dans le cadre autorisé et défini par la loi fédérale sur la protection des données (§ 28 BDSG).
La transmission des données clients à des tiers à des fins de tierce publicité ou d’études de marchés n’est pas effectuée.
Autres conditions
a. Cookies
Sur différentes pages nous utilisons des cookies, afin de rendre plus attractive la lecture de nos pages Internet et de rendre possible l’utilisation de différentes fonctions. Il s’agit ici de petits fichiers de textes qui seront disposés sur votre ordinateur. La plupart des cookies utilisés par nous seront à nouveau effacés de votre disque dur à la fin de la session de navigation (sessions de cookies). D’autres cookies demeurent sur votre ordinateur et nous permettent de reconnaître votre ordinateur à votre prochaine visite (cookies persistants). Nos entreprises partenaires ne sont pas autorisées de prélever au moyen de cookies de notre page Internet les données personnelles, de les travailler ou de les utiliser.
b. Texte du contrat
Nous stockons le texte du contrat et vous adressons par courriel nos données de commande et nos CGV. Vous pouvez à tout instant prendre, également ici, connaissance des CGV. Vos données de commande ne sont pas accessibles sur Internet.
c. Langue du contrat
Vous avez la possibilité de choisir comme langue de contrat entre l’allemand, l’anglais, le néerlandais, le français ou l'italien.
d. Liens
Tant que cette page Internet possède des liens externes (hyper liens) avec des sites Internet de tiers, ces sites Internet liés relèvent exclusivement de la responsabilité du contenu de chaque opérateur. Rose Versand a vérifié avant l’établissement de tout lien, les contenus des pages ciblées tierces quant à toute éventualité de violation du droit. De même Rose Versand n’a aucune influence sur la composition du contenu des pages cibles, ce qui implique que Rose Versand ne fait pas expressément siennes les pages liées. Par ailleurs Rose Versand contrôle à intervalles réguliers les pages liées et retirera, dès prise de connaissance d’une violation de droit sur une page liée, le lien concerné.
e. Réserve de propriété
La marchandise livrée reste notre propriété jusqu’au paiement intégral. Les liens contractuels relèvent exclusivement du droit de la RFA.
f. Divers
Les données de poids, géométrie, équipement sont celles du fabricant. Sous réserve de modifications techniques motivées par le progrès technique ainsi que pour variations de couleurs, erreurs et erreurs d’identification.
Livraison assurée dans la limite des stocks disponibles. Notre livraison est effectuée conformément
aux conditions générales de vente. Tous les prix sont indiqués en euros et comprennent la TVA légale qui
dépend du pays d’arrivée correspondant.
Les prix de ce catalogue sont valables jusqu’à parution d’un nouveau catalogue.
Allemagne : TVA complète 19% // TVA réduite 7% (numéro d’identification fiscale : DE 811 440 544)
Autriche : TVA 20% (numéro d’identification fiscale : 406/0270)
Pays-Bas : BTW 21% (numéro d’identification fiscale : NL 823328648B01)
Royaume-Uni : TVA 20% (numéro d’identification fiscale : 975077385)
France : TVA 19,6% (numéro d’identification fiscale : SIRET No. 521605071)
Suède : Moms. 25% (numéro d’identification fiscale : SE502070394701)
Luxembourg : TVA 15% (numéro d’identification fiscale : LU 24929607)
Italie : IVA 20% (numéro d’identification fiscale : IT001447599900)
Finlande : ALV 24% (numéro d’identification fiscale : 2421895-2)
Danemark : Moms. 25% (numéro d’identification fiscale : DK12627769)
Belgique: BTW 21% (numéro d’identification fiscale : BE.0837.793.948)
Conditions générales concernant la Carte Rose
Attribution de points Rose
Après la demande ou l’établissement d’une carte de fidélité Rose, le client reçoit automatiquement sur son compte client les points attribués pour un achat par Rose Versand ou dans Rose BIKETOWN. Pour tout achat à Rose BIKETOWN la carte Rose doit être présentée à la caisse en entrant, pour les achats par expédition l’indication du numéro client à la commande suffit. Les points correspondants seront ensuite automatiquement attribués au compte client. Pour chaque vente complète, le client reçoit sur son compte deux points Rose par Euro sur son compte de points. Les points sont disponibles 20 jours après l’achat et peuvent être utilisés/remboursés.
Comptabilisation ultérieure de points Rose
Les objections concernant l’intégralité de l’inventaire de points doivent être faites par écrit, au plus tard un mois après réception de la notification. Merci de joindre en ce cas les documents correspondants (factures, reçus de caisse). Les points ne sont pas transférables sur d’autres cartes. Aucun ne peut être inscrit ultérieurement une fois le délai passé.
Informations sur l’inventaire des points
Nous vous informons sur l’inventaire de votre nombre de points sur la facture d’expédition et sur votre bon de caisse pour les achats à Rose BIKETOWN. Vous avez d’autre part la possibilité de consulter par Internet l’état actuel de vos points sous www.rosebikes.fr.
Validité
Les points Rose Versand sont valables 36 mois à partir de l’enregistrement et leur validité expire automatiquement passé ce délai.
Annulation de points
Nous nous réservons le droit d’annuler des points au cas où un achat pour lequel des points ont été attribués est annulé (ex. transformation, retrait, échange etc.) ou pour erreur d’inscription ou abus. Par ailleurs, la société Rose Versand GmbH est habilitée à exiger à tout moment la remise de la carte ou à bloquer celle-ci, pour raison importante (ex. abus).
Choix du produit
Vous pouvez utiliser vos points pour tout achat d’article de notre assortiment. Un point correspond à 0,01 €. Un article doit être entièrement payé par points. Le paiement partiel d’un article par points n’est pas possible. Vous devez indiquer au cours de la commande pour quel(s) article(s) vous désirez utiliser vos points bonus. Il n’est pas possible d’utiliser rétroactivement des points bonus pour des articles déjà calculés. Livraison des articles assurée tant que les stocks le permettent.
Modification des conditions générales
Les modifications des conditions en rapport avec la Carte Rose vous seront communiquées par écrit. Les modifications sont considérées comme acceptées si la Carte Rose est toujours utilisée après notification et non réfutée par écrit dans le délai d’un mois à partir de la notification. Nous nous réservons au-delà le droit de mettre fin au système de remise après un délai approprié, également sans fixation de délais sous présentation de raisons importantes (ex. modifications législatives). Sinon les Conditions Générales de Vente et de services de la société Rose Versand GmbH sont toujours valables.
Parrainer des amis et collectionner des points – si simple pour vous en tant que titulaire de la carte Rose !
Vous recevez 1 500 points Rose pour tout client récemment acquis de votre part qui a fait des courses chez nous en dépassant 74,99 euros. Le nouveau client n’a qu’à indiquer votre nom complet et votre numéro de client lors de sa première commande. Nous inscrirons donc automatiquement les points au crédit de votre compte client en l’espace de 20 jours. Une saisie ultérieure n’est malheureusement pas possible. Chaque nouveau client ne peut qu’être parrainé par un seul titulaire de la carte Rose. Le parraineur doit déjà être client de Rose Versand et ne doit pas vivre dans la même maison que le parrainé.
Indications relatives au règlement sur les batteries – le BattV
Nous sommes, en tant que vendeur et fabricant d'appareils électriques et d'accus, contraints, conformément aux dispositions du règlement sur les batteries, de vous informer qu’en tant qu’utilisateurs vous êtes légalement obligés de remettre les batteries et accus. Vous pouvez les remettre après utilisation à notre point de vente, dans un centre de collecte communal ou sur place dans un commerce. Les batteries contenant des substances nocives sont marquées d’un signe contenant une poubelle barrée et du symbole chimique (Cd, Hg ou Pb), et sont classés comme métaux lourds nocifs. Vous pouvez nous remettre les batteries usées à : Rose Versand GmbH, Scherwseide 4, 46395 Bocholt. La possibilité de remise de batteries se limite au genre de batteries que nous vendons dans notre assortiment ou que nous avons vendues, ainsi qu’à la quantité usuelle pour un utilisateur privé.
Indications relatives au règlement sur les vieux appareils - (loi sur les appareils électriques, la ElektroG)
Nous sommes contraints, en tant que vendeurs et fabricants d’appareils électriques conformément aux dispositions du règlement concernant les vieux appareils, d’attirer votre attention en tant qu’acheteurs sur ce qui suit : vous êtes obligés, conformément à la loi, de remettre les vieux appareils usagés. Vous pouvez les remettre après utilisation à notre point de vente, à un centre de collecte communal ou sur place dans un commerce.
Vous pouvez remettre les vieux appareils usagés chez nous :
Rose Versand GmbH
Schersweide 4
46395 Bocholt
Allemagne
La possibilité de remise se limite aux vieux appareils de notre assortiment ou que nous avions dans notre assortiment, ainsi qu’à la quantité usuelle pour un utilisateur privé.
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a) Cette plateforme doit servir à l'échange et la communication entre cyclistes. De ce fait, nous en attendons un usage respectueux de la part de chacun des utilisateurs.
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Statut légal
Rose Versand GmbH
Schersweide 4
46395 Bocholt
Allemagne
Télephone : 00 800 22 77 55 55
(gratis depuis le réseau fixe, éventuellement payant depuis le réseau cellulaire mobile)
Télécopieur : +49 (0) 28 71 / 27 55 50
Siège de la société : Bocholt
Registre de commerce : HRB 8315, Tribunal d’Instance de Coesfeld
Directeurs : Erwin Rose, Stefanie Rose, Thorsten Heckrath-Rose
N° d’identification TVA : DE 811 440 544, WEEE – N° de registre : DE 26905420



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